MANUSCRIT AN XI 1802 BAIL CAUTIONNEMENT AVIGNON BARBENTANE LES ANGLES GARD BLAZE
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- ÉpoqueConsulat (1799-1804)
- Date1802
- LieuProvence, Avignon et Comtat Venaissin, Languedoc et Vivarais
- Familles et personnagesGalléan
- RubriqueManuscrits
- Référence358742770177
Description
Superbe et grand acte notarié sur papier timbré officiel de la République Française (75 centimes) comportant le timbre à l'extraordinaire et le cachet sec de l'étude.
Il s'agit d'un Bail à ferme de 8 ans daté du 20 Vendémiaire de l'An Onze (12 octobre 1802) passé devant Me Sébastien BLAZE, notaire public à Avignon.
CONTENU HISTORIQUE & BIENS :
L'acte concerne la location de la "Grange dite du Pavillon" située sur la commune de Les Angles (Gard), propriété de la Haute Noblesse représentée par la Citoyenne Cornélie de GALLEAN (demeurant à Paris), au profit du citoyen Jean BRUYÈRE, agriculteur/ménager à Barbentane (Bouches-du-Rhône).
Le document détaille de façon fascinante la vie rurale et économique de la région d'Avignon au lendemain de la Révolution :
- Description précise des terres (18 arpents, bords du Rhône et chemin de la Durance).
- Paiement de la rente fixé à 1900 Francs ou 83 septiers de blé.
- Redevance seigneuriale résiduelle en nature : livraison obligatoire à Avignon de 12 couples de poulets et 12 douzaines d'œufs !
- Clauses agricoles : entretien des arbres, interdiction de coupe, gestion des crues et inondations du Rhône et de la Durance.
SIGNATURES :
Document signé à la plume par les parties, les témoins, et se clôturant par la très belle signature du notaire BLAZE avec son grand paraphe calligraphié, ainsi que la griffe de l'enregistrement de l'An XI.
Mention de Cautionnement : L'acte comporte au dos la mention manuscrite officielle de classement "Cautionnement" (voir photo 20260620_124049.jpg). En plus du bail, le document contient l'engagement juridique d'une caution solidaire garantissant le paiement des 1900 francs annuels en cas de défaillance du fermier, offrant un témoignage complet du droit civil et des garanties financières sous le Consulat.
ÉTAT : > Très bel état de conservation pour un document de près de 225 ans. Papier chiffon fort, écriture cursive parfaitement lisible pour les amateurs de paléographie. Quelques légères rousseurs normales d'usage. Document complet (Fascicule complet de 4 grands feuillets doubles formant 8 pages).
Idéal pour collectionneur d'histoire locale (Vaucluse, Gard, Bouches-du-Rhône), généalogiste ou passionné de la période révolutionnaire / Consulat de Napoléon Bonaparte.