LOT 15 ARRETS DU ROI XVII-XVIIIe ROUEN NORMANDIE TEXTILE COMMERCE GRAINS

- Désignation : NORMANDIE — ROUEN / TEXTILE & COMMERCE. Ensemble de 15 actes royaux imprimés (Arrêts du Conseil d'État et Lettres Patentes), 1684-1784. - Collation : 15 pièces in-4°, sous bandeaux ou en-têtes gravés sur bois (dont une pièce imprimée à l'Imprimerie Royale). - Analyse & Contexte : Rare et bel ensemble documentaire sur l'histoire économique, industrielle et fiscale de la Normandie au XVIIIᵉ siècle (principalement la généralité et la ville de Rouen, avec une pièce sur Reims). - Industrie textile & métiers (9 pièces) : règlements sur les toiles, mouchoirs, laine, toiles brunes d'Ourville, passementiers, blanchisseurs, merciers-drapiers et étoffes de Reims. - Commerce, fiscalité & alimentation (6 pièces) : commerce des grains sous Turgot (1776), brasseurs de bière sous Louis XIV (1684), argenterie des corporations (1779), litige fiscal des eaux-de-vie (1731), transport du bois par la Seine et litige de pesée au port de Rouen. - État : Bon état général conservé sur papier vergé, légères rousseurs ou piqûres d'usage en marge sur certains feuillets Exceptionnel lot de 15 documents originaux d'Ancien Régime (1684-1784) concernant la ville et la généralité de Rouen, la Normandie et l'histoire du commerce. Ensemble homogène d'imprimés in-4° d'époque avec en-têtes et bandeaux gravés. Détail des 15 pièces incluses : - 1781 — Lettres Patentes : Règlement sur les toiles et toileries de Rouen. - 1748 — Arrêt du Roi : Mouchoirs et toiles tout coton à Rouen. - 1748 — Arrêt du Roi : Toiles et toileries brochées. - 1740 — Arrêt du Roi : Toiles brunes d'Ourville (Pays de Caux). - 1779 — Arrêt du Roi : Vente de l'argenterie des corporations de Rouen. - 1777 — Arrêt du Roi : Conflit négociants vs Ferme Générale au port de Rouen. - 1748 — Arrêt du Roi : Passementiers et toiliers pour les mouchoirs. - 1776 — Arrêt du Roi : Commerce des grains (réformes de Turgot). - 1781 — Lettres Patentes : Fabrication des étoffes de laine à Rouen. - 1784 — Arrêt du Roi : Taxe du bois de chauffage transporté sur la Seine. - 1735 — Arrêt du Roi : Corporation des Merciers-Drapiers de Rouen. - 1684 — Rare Arrêt du Roi (Louis XIV) : Corporation des Brasseurs de bière de Rouen. - 1731 — Arrêt du Roi : Cour des Aides et commerce des eaux-de-vie. - 1718 — Arrêt du Roi : Étoffes Dauphines et étamines de Reims. - 1716 — Édition Imprimerie Royale : Toiles fleurets et blancards de Rouen. Envoi soigné et protégé sous pochette neutre et carton rigide.